Le capitaine CAZAUX
École Militaire Inter-Armes
- 1974-1975 -
Promotion capitaine CAZAUX
 

STATUTS ET ADMINISTRATION

Insigne de l'EMIA

De type Association loi 1901,"l'Association Promotion Capitaine CAZAUX " a été fondée et déclarée à LAVAL, Préfecture de la Mayenne le 22 mars 2011.

L'association a été enregistrée sous le numéro 511000925.

Le siège de l'association a été fixé à Laval, 13 rue de Laval-Québec, adresse du trésorier.

 

Réunion à Moussy
STATUTS DE L'ASSOCIATION
Insigne de l'EMIA ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
        « AMICALE DE LA PROMOTION CAPITAINE CAZAUX »

ARTICLE 2

Cette amicale a pour buts :

  • de perpétuer parmi ses membres l’attachement qui lie les anciens élèves-officiers de l’Ecole Militaire Interarmes au souvenir et à la mémoire du Capitaine Cazaux et à la promotion qui porte son nom.
  • De maintenir entre ses membres des liens d’affinité, d’amitié et de camaraderie durables.
  • D’organiser des manifestations destinées à mettre en valeur les buts ci-dessus énoncés.
  • L’association s’interdit toute participation à un quelconque débat public ou privé, à caractère philosophique, idéologique, politique ou religieux.
    Chacun de ses adhérents s’interdit d'engager l’association, de quelque manière que ce soit, à l’occasion de tels débats.

Cazaux ARTICLE 3

Le siège social est établi à l’adresse suivante :

  • 13 rue de Laval-Québec – 53000 - LAVAL
  • Il peut être transféré par simple décision du Conseil d’administration, qui en demande la ratification à la prochaine assemblée générale.

ARTICLE 4

Les cotisations, d’un montant annuel fixé et révisable à chaque assemblée générale, seront versées sur le compte ouvert au « Crédit agricole » situé 8 avenue de la Libération - 53940 Saint-Berthevin , au titre de l’Amicale de la Promotion Capitaine Cazaux.

ARTICLE 5

Un « vérificateur au compte » sera désigné lors de la prochaine assemblée générale et aura le pouvoir de contrôler les cahiers de compte tenus par le Trésorier à tout moment et au moins une fois par an, avant l’assemblée générale annuelle.

Insigne de l'EMIA ARTICLE 6

L’association se compose de :

  • Membres « de Droit ». Pour cela, il faut et il suffit d’appartenir à la Promotion Capitaine Cazaux ou d’avoir fait partie de l’encadrement de ladite promotion.
    • Parmi les Membres « de Droit », seuls sont « Membres adhérents » ceux qui s'acquittent de la cotisation annuelle.
  • Membres d’honneur.
  • Membres bienfaiteurs.

ARTICLE 7

Pour faire partie de l’amicale, il faut et il suffit d’appartenir à la promotion CAZAUX, ou faire partie de l’encadrement de la promotion pendant l’année de formation de l’EMIA en 1974 – 1975.

ARTICLE 8

Membres adhérents, d'honneur et membres bienfaiteurs :

  • Sont membres adhérents les cadres officiers, d’active ou en position de retraite, payant une cotisation minimale et ne faisant que bénéficier des prestations proposées par l’association.
  • Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation.
  • Sont membres bienfaiteurs ceux qui versent un droit d’entrée supérieur au montant de la cotisation minimale.

ARTICLE 9

La qualité de membre se perd par :

  • le décès. L'épouse du camarade décédé demeure membre d’honneur de l’amicale si elle le souhaite.
  • la radiation prononcée par le Conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation, après double rappel à l’intéressé, ou pour motif grave laissé à l’appréciation du Conseil d’administration après enquête contradictoire.

Chapeau ARTICLE 10

Les ressources de l’association comprennent :

  • les dons,
  • le montant des cotisations fixé par le Conseil d’administration et approuvé par l’Assemblée générale,
  • le montant des droits d’entrée à certaines manifestations organisées par l’association,
  • diverses subventions : Etat, Départements, Communes ou autres associations.

ARTICLE 11

Les fonctions d’administrateur sont exercées à titre bénévole.

Bureau ARTICLE 12

L’association est dirigée par un Conseil d’administration de cinq (5) membres adhérents :

  • Président, Monsieur Christian SOUM, colonel en retraite,
  • Trésorier, Monsieur Alain BILLY, lieutenant-colonel en retraite,
  • Secrétaire, Monsieur Philippe PUNGIER, lieutenant-colonel en retraite,
  • Administrateur du réseau, intégré au bureau : Honoré MAILLET, lieutenant-colonel en retraite,
  • Responsable de l’annuaire, intégré au bureau : André CATENNE, lieutenant-colonel en retraite.

En cas de vacance, le Conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement d’un ou de ces membres.
Les pouvoirs des membres du Conseil d’administration prennent fin à l’époque où expire l’exercice de leur fonction.

En outre, cinq postes de « correspondants régionaux » ont été créés.
Leur rôle est essentiellement de faciliter les échanges d’informations, de prêter leur concours de proximité à tous les camarades en difficulté, d'assister les membres du bureau dans l’organisation des futures réunions générales de la promotion.

Ces postes recouvrent les cinq « zones de numérotations téléphoniques » traditionnelles, à savoir 01, 02, 03…etc.

Les correspondants, élus sur volontariat, sont désormais les suivants :

  • Zone 01 : Christian MAX
  • Zone 02 : André CATENNE
  • Zone 03 : Jean-Paul THONIER
  • Zone 04 : Frédéric BERGEON
  • Zone 05 : Raymond BENTAYOU

Le bureau et les correspondants régionaux constituent désormais
           ce que nous pouvons nommer :   « le Comité de Pilotage de la Promo ».

ARTICLE 13

Le Conseil d’administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président.

  • Les décisions sont prises à la majorité des voix.
  • Tout membre du Conseil d’administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois (3) réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire et remplacé par décision du Conseil.

ARTICLE 14

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, à quelque titre qu’ils y soient affiliés. Elle se réunit une fois dans l’année, à une date définie par le conseil d'administration.

  • Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du Secrétaire ; l’ordre du jour est indiqué sur la convocation.
  • Le Président, assisté du Trésorier et du Secrétaire, préside l’assemblée générale et expose la situation morale de l’association.
  • Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée générale.
  • Le vote par procuration est admis.

ARTICLE 15

Si besoin est, le Président peut convoquer une assemblée extraordinaire.

Cette dernière est seule compétente pour toute modification portant atteinte à l’idée directrice de l’association.

ARTICLE 16

Un règlement intérieur est élaboré par le Conseil d’administration.
Ce règlement fixe les points non prévus par les présents statuts, notamment ceux concernant l’administration interne de l’association.

ARTICLE 17

La dissolution peut être prononcée par le Conseil d’administration ou par les quatre cinquièmes (4/5) de l’assemblée générale extraordinaire.
Dans ce cas, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par ladite assemblée et, s’il y a lieu, l’actif, est dévolu à une association poursuivant un objectif similaire.

ADMINISTRATION
SECRETAIRE GENERAL

Les tâches administratives et de secrétariat sont assurées par Philippe PUNGIER.

TRESORIER

Alain BILLY est le trésorier de l'association.

COTISATIONS

Le montant de la cotisation annuelle reste inchangé : 20 €.
Pour faciliter le travail du trésorier, il a été demandé de s'acquitter de cette cotisation en début d'année soit par chèque soit par virement automatique suivant les modalités diffusées par ailleurs par le trésorier.

ANNUAIRE

La mise à jour de l'annuaire est assurée par André CATENNE qui effectue par ailleurs des recherches pour retrouver les coordonnées des P'TITS COS "perdus de vue" (Voir dans la rubrique "Pages protégées".

Explications

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Auteur : Honoré Maillet Mentions légales